DouaneDoc by Aircargo Netherlands
Base de connaissances

La douane en langage clair.

Procédures douanières expliquées simplement — par les agents en douane de DouaneDoc.

Bases 9 min

Qu'est-ce qu'un document de transit T1 ? Une explication complète

Un T1 est un document douanier qui permet d'acheminer des marchandises non-Union à travers l'UE sous suspension de droits. Voici comment cela fonctionne précisément.

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Réglementation 10 min

Statut AEO : quand cela devient-il intéressant pour votre entreprise ?

Le statut AEO offre moins de contrôles, des priorités et une garantie réduite. Mais quand la demande est-elle rentable, et combien coûte le parcours ? Un aperçu honnête.

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Procédures 6 min

Certificat CVO pour produits frais — checklist

Un CVO atteste l'origine des produits frais tels que fleurs, plantes et légumes. Voici la checklist complète pour une demande sans accroc.

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Secteurs 9 min

E-commerce IOSS / OSS — vendre jusqu'à 150 € sans maux de tête

L'IOSS et l'OSS simplifient la TVA pour l'e-commerce transfrontalier. Pour les envois jusqu'à 150 €, le client n'a rien à payer à la livraison.

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Bases 5 min

Demande de numéro EORI : gratuit, 1 jour ouvré

Un numéro EORI est obligatoire pour toute entreprise qui importe ou exporte au sein ou en dehors de l'UE. La demande est gratuite et prend généralement un jour ouvré.

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Bases 7 min

EUR.1 versus déclaration d'origine — que choisir ?

EUR.1 ou déclaration d'origine sur facture ? Le choix dépend de la valeur, du statut et du pays de destination. Voici quand utiliser quoi.

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Secteurs 9 min

Pharma & ICS2 : déclarer à temps, préserver la chaîne du froid

Les importateurs pharma ont des défis ICS2 spécifiques : chaîne du froid, numéros de série FMD et responsabilité du titulaire d'autorisation. Comment bien gérer ?

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Réglementation 8 min

ICS2 phase 3 — qu'est-ce que cela signifie pour les importateurs ?

Depuis le 1er mars 2025, le transport ferroviaire et routier relève aussi d'ICS2. Que signifie concrètement la phase 3 pour les importateurs et comment éviter les Holds à la frontière ?

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Procédures 10 min

Comment fonctionne une déclaration d'exportation, étape par étape

Une déclaration d'exportation règle les formalités douanières à l'exportation hors UE. Voici les 8 étapes à suivre et les pièges à éviter.

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